Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site barleterrier.fr est édité par :

Le Terrier
Bar à cocktails & tapas
Forme juridique : [À compléter — SAS, SARL, etc.]
Capital social : [À compléter]
RCS Nîmes : [À compléter]
SIRET : [À compléter]
N° TVA intracommunautaire : [À compléter]

Adresse : Proche Codognan, 30920 — Gard
Téléphone : [À compléter]
Email : [À compléter]

Directeurs de la publication : Bastien [Nom] & Franck [Nom]

2. Hébergement

Ce site est hébergé par :
[Nom de l'hébergeur — ex : GitHub Pages, Netlify, OVH]
Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site Le Terrier (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de Le Terrier ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle de ces éléments est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

4. Licence du débit de boissons

Le Terrier est titulaire d'une licence de débit de boissons :
Type de licence : [Licence III ou IV — à compléter]
Délivrée par : [Préfecture / Mairie — à compléter]

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

La vente d'alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans. La preuve de majorité de l'acheteur est exigée au moment de la vente.

5. Données personnelles & cookies

Les données personnelles collectées via le formulaire de contact sont traitées conformément au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Pour en savoir plus, consultez notre Politique de Confidentialité.

6. Responsabilité

Le Terrier s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour. Les informations sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer (carte, horaires, tarifs).

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Le Terrier décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du Tribunal de Nîmes.

9. Conception du site

Site conçu et développé avec IAmour pour Francky — By bab.